Avec certaines personnes et organisations, on ne peut pas commercer : les gouvernements les inscrivent sur des listes officielles de sanctions. A-REX compare les partenaires de votre annuaire aux listes qui s’appliquent à votre entreprise et vous montre les correspondances possibles. Il ne décide jamais à votre place : une personne de votre entreprise examine chaque correspondance et décide, car l’obligation légale et le coût d’une erreur reviennent à votre entreprise.
Quelles listes s’appliquent à votre entreprise
Les listes suivent le siège légal de votre entreprise :
| Siège légal | Listes |
|---|---|
| Brésil | Liste du Conseil de sécurité de l’ONU (Lei 13.810/2019) |
| États-Unis | Liste de l’OFAC américain (SDN) |
| États membres de l’UE | Liste des sanctions financières de l’UE et liste de l’ONU |
| Royaume-Uni | Liste des sanctions du Royaume-Uni et liste de l’ONU |
| Ailleurs, ou sans siège légal enregistré | Liste de l’ONU |
Dans Partenaires sous restriction, onglet Listes, vous voyez les listes qui s’appliquent à votre entreprise, pourquoi, leur base juridique et depuis quand.
D’où viennent les listes
A-REX charge chaque liste depuis le fichier officiel de son éditeur : le Conseil de sécurité de l’ONU, le Trésor américain (OFAC), la Commission européenne et le gouvernement britannique. Elles sont actualisées chaque jour. L’onglet Listes indique pour chacune son édition, sa date de chargement, son éditeur, l’attribution de l’éditeur et un lien vers sa page. Une liste non actualisée depuis 14 jours apparaît comme Périmée, et sa dernière édition reste utilisée. La liste de l’UE apparaît comme Pas encore chargée tant que A-REX ne peut pas la télécharger ; la liste de l’ONU s’applique en attendant aux entreprises de l’UE.
Ce qu’est une correspondance possible
Vos partenaires sont comparés aux noms, autres noms, numéros fiscaux et d’immatriculation, pays et type de chaque entrée des listes, chaque fois qu’une liste ou l’un de vos partenaires change. Sélectionnez Vérifier maintenant dans Partenaires sous restriction pour les comparer tout de suite. Chaque correspondance possible a un score en pourcentage, Élevé à partir de 95 %, et les raisons sur lesquelles elle repose, comme Même nom ou Même pays. Une correspondance possible n’est qu’une suggestion : rien n’est restreint tant que le propriétaire ou un administrateur ne l’a pas confirmée. Le propriétaire et les administrateurs reçoivent une notification quand il y en a de nouvelles.
Confirmer une correspondance ou l’écarter
- Ouvrez Partenaires sous restriction, onglet À examiner, et sélectionnez Examiner sur la correspondance. Le panneau montre votre partenaire et l’entrée telle que la liste la donne, avec la Page officielle quand l’éditeur en a une.
- Sélectionnez C’est la personne ou l’entité de la liste et saisissez le Motif, ou sélectionnez Ce n’est pas la même et saisissez une Note.
- Saisissez votre second facteur.
Seuls le propriétaire et les administrateurs de l’entreprise décident. Une correspondance écartée n’est plus suggérée, sauf si votre partenaire ou l’entrée de la liste change.
Partenaires sous restriction
Une correspondance confirmée fait du partenaire un partenaire sous restriction. L’onglet Partenaires sous restriction les liste avec ce sur quoi chacun repose, le motif, qui a décidé et quand, et l’état de chacun de ses comptes dans le registre.
Restreindre un partenaire manuellement
Quand vous savez qu’un partenaire doit être restreint sans correspondance avec une liste, sélectionnez Restreindre un partenaire manuellement dans Partenaires sous restriction. Choisissez un partenaire de votre annuaire ou saisissez une adresse de compte, saisissez le Motif et, si vous les connaissez, choisissez la liste et l’Identifiant de l’entrée sur la liste. Saisissez votre second facteur.
Restreindre dans le registre
Un partenaire sous restriction est enregistré dans votre annuaire. Pour que votre registre refuse les livraisons vers ses comptes et depuis ses comptes, sélectionnez Restreindre dans le registre à côté de chaque compte. Cela attend l’approbation du propriétaire ou d’un administrateur. Il faut pour cela la règle de lots Destinataires approuvés uniquement dans Règles de lots ; sans elle, la page l’indique et la restriction reste enregistrée dans votre annuaire.
Lever une restriction
Sélectionnez Lever la restriction sur sa ligne dans Partenaires sous restriction, saisissez le Motif et votre second facteur. Si ses comptes étaient restreints dans le registre, sélectionnez Lever dans le registre pour chacun ; cela attend aussi une approbation.
Historique et piste d’audit
Rien n’est supprimé. L’onglet Historique garde chaque décision sur une correspondance possible, avec sa note, et chaque restriction levée, avec qui l’a levée, quand et pourquoi. Chaque décision figure aussi dans le journal d’audit de votre entreprise.